Feuerwerkskörper

Brevet européen · EP1757898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1757898
Numéro de demande
EP06015534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2006
Publié
28 févr. 2007
Délivré
2 mars 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 202005013579 U 26.08.2005
DE 202005018364 U 24.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Inventeur

Eickel, Richard

27574 Bremerhaven, DE

Swart, Heinz Arnold

27612 Loxstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.