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Brevet européen · EP1758468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758468
Numéro de demande
EP05733970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
2 mars 2011
Radié
6 avr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/227 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
EP 04076195 20.04.2004
EP 04076247 26.04.2004
EP 04078520 24.12.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000262 06.04.2005
Publication PCT
WO2005/102071 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.04.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 06.04.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  6. 21 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 21.07.2012

  7. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Titulaire

Givaudan Nederland Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Mandataire

Givaudan International SA

Givaudan International SA Global Patents

Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

Inventeur

RENES, Harry

NL-8241 AS Lelystad, NL

WINKEL, Chris

NL-1402 GL Bussum, NL

DE LAMARLIERE, Caroline

NL-1411 HN Naarden, NL

KÖNIG, Thorsten

NL-1054 EJ Amsterdam, NL

VAN OMMEREN, Esther

NL-8241 AS Lelystad, NL

TONDEUR, Sander

NL-1231 CE Loosdrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.