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Brevet européen · EP1758512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758512
Numéro de demande
EP04737106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2004
Publié
7 mars 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
28 juin 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000379 22.06.2004
Publication PCT
WO2005/122931 29.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

  6. 25 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.