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Brevet européen · EP1758631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758631
Numéro de demande
EP05744567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
17 févr. 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G06M 1/16 (2006.01)
Priorité
GB 0411384 21.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002007 23.05.2005
Publication PCT
WO2005/113044 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

Consort Medical PLC

Consort Medical Plc

Suite D Ground Floor, Breakspear Park, Breakspear Way Hemel Hempstead Hertfordshire HP2 4UL, GB

Inventeur

INGRAM, Simon

Northampton NN2 6BS, GB

CAMPLING, Nick

St Ives Cambridgeshire PE27 4LG, GB

BRADLEY, Duncan

St Ives Cambridgeshire PE27 4LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.