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Brevet européen · EP1758671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758671
Numéro de demande
EP05732196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
4 sept. 2013
Radié
7 avr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 63/10 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/10 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
B01D 63/08 (2006.01)
Priorité
US 560027 P 08.04.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/000518 07.04.2005
Publication PCT
WO2005/097304 20.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.04.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 25 févr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Natrix Separations Inc., 5295 John Lucas Drive, Unit 6, Burlington ON L7L 6A8, Canada → Merck Millipore Ltd., Tullagreen, County Cork, Carrigtwohill, Irlande

    Publié dans Swissreg le 25.02.2020

  5. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  6. 3 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  7. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Inventeur

CHILDS, Ronald F.

Qualicum Beach, BC V9K 1L4, CA

KOMKOVA, Elena N.

Hamilton, Ontario L8S 4P4, CA

CROSSLEY, Lisa

Hamilton, Ontario L8S 1P1, CA

MIKA, Alicja M.

Hamilton, Ontario L8S 3E3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.