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Brevet européen · EP1758671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1758671
- Numéro de demande
- EP05732196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2005
- Publié
- 7 mars 2007
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Radié
- 7 avr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 63/10 (2006.01)B01D 67/00 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)
- Priorité
- US 560027 P 08.04.2004
- Demande PCT
- PCT/CA2005/000518 07.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/097304 20.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.04.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Natrix Separations Inc., 5295 John Lucas Drive, Unit 6, Burlington ON L7L 6A8, Canada → Merck Millipore Ltd., Tullagreen, County Cork, Carrigtwohill, Irlande
Publié dans Swissreg le 25.02.2020
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 3 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 03.12.2013
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Inventeur
Qualicum Beach, BC V9K 1L4, CA
Hamilton, Ontario L8S 4P4, CA
Hamilton, Ontario L8S 1P1, CA
Hamilton, Ontario L8S 3E3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.