ROLLENELEMENT
Brevet européen · EP1758801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1758801
- Numéro de demande
- EP05740392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2005
- Publié
- 7 mars 2007
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 7/00 (2006.01)F16C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 884042004 21.05.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000288 20.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/113391 01.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 16 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2010
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.