FLEXIBLER POLYURETHANSCHAUM

Brevet européen · EP1758947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758947
Numéro de demande
EP05761208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
30 nov. 2011
Radié
8 mai 2019
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08J 9/02 (2006.01)
C08J 9/12 (2006.01)
Priorité
CH 841042004 12.05.2004
GB 0508091 22.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/005314 12.05.2005
Publication PCT
WO2005/108455 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 31 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  4. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.