FLEXIBLER POLYURETHANSCHAUM
Brevet européen · EP1758947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1758947
- Numéro de demande
- EP05761208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2005
- Publié
- 7 mars 2007
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 8 mai 2019
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08J 9/02 (2006.01)C08J 9/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 841042004 12.05.2004GB 0508091 22.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/005314 12.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/108455 17.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 31 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.