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Brevet européen · EP1758960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758960
Numéro de demande
EP05750322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
19 nov. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C09B 45/00 (2006.01)
Priorité
GB 0413557 17.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002301 13.06.2005
Publication PCT
WO2005/123854 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Inventeur

DEVONALD, David Phillip

Blackley, Manchester M9 8ZS, GB

GREENWOOD, David

Oldham, Lancashire OL2 7NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.