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Brevet européen · EP1759135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1759135
Numéro de demande
EP05752725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
12 oct. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/08 (2006.01)
Priorité
US 582336 P 23.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006347 14.06.2005
Publication PCT
WO2006/000316 05.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Ideal Standard International BVBA

Chaussée de Wavre 1789, 1160 Brussels, BE

Inventeur

SPONHEIMER, Jürgen

54524 Klausen, DE

CHRIST, Frank

54538 Bausendorf, DE

THOENNES, Theo

54552 Darscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.