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Brevet européen · EP1759176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1759176
Numéro de demande
EP05754711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
G01F 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 102004028759 16.06.2004
DE 102004013488 28.08.2004
DE 102005005996 09.02.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/006470 16.06.2005
Publication PCT
WO2005/124291 29.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

BUCK, Robert

88142 Wasserburg, DE

SCHOCKER, Berthold

88069 Tettnang, DE

BUHL, Peter

88069 Tettnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.