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Brevet européen · EP1759263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1759263
Numéro de demande
EP05758789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
4 août 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/18 (2006.01)
G11B 33/12 (2006.01)
H01R 13/633 (2006.01)
Priorité
US 862687 07.06.2004
Demande PCT
PCT/US2005/019655 03.06.2005
Publication PCT
WO2005/121931 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

Oracle America, Inc.

500 Oracle Parkway, Redwood Shores, CA 94065, US

Inventeur

Wilson, Helenaur

Camberley Surrey GU17 0PR, GB

WRYCRAFT, Sean, Conor

Hindhead Surrey GU26 6QP, GB

Donovan, Andrew

Reading Berkshire RG7 3XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.