Brause

Brevet européen · EP1759770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1759770
Numéro de demande
EP05405500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
19 août 2009
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 10 mars 2018

    Transféré

    Titulaire
    WEIDPLAS GmbH, Obere Wiltisgasse 48, 8700 Küsnacht, Hansa Armaturen GmbH, Sigmaringer Straße 107, 70567 Stuttgart, Allemagne → Hansa Armaturen GmbH, Sigmaringer Straße 107, 70567 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.03.2018

  3. 9 mars 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Weidmann Plastics Technology AG, Neue Jonastrasse 60, 8640 Rapperswil, HANSA METALLWERKE AG, Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, Allemagne → WEIDPLAS GmbH, Obere Wiltisgasse 48, 8700 Küsnacht, Hansa Armaturen GmbH, Sigmaringer Straße 107, 70567 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 09.03.2018

  4. 20 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2009

  5. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.