Elektrischer Bootsantrieb
Brevet européen · EP1759987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1759987
- Numéro de demande
- EP06017956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2006
- Publié
- 7 mars 2007
- Délivré
- 30 mars 2011
- Radié
- 29 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B63H 23/24 (2006.01)H02K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05018832 30.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 29.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 juil. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Torqeedo GmbH, Petersbrunner Strasse 3a, 82319 Starnberg, Allemagne → Torqeedo GmbH, Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.07.2014
- 30 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
Parties
Inventeur
89134 Blaustein, DE
89604 Allmendingen, DE
82547 Eurasburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.