Aufklappbarer Wäscheständer
Brevet européen · EP1760188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1760188
- Numéro de demande
- EP06405351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2006
- Publié
- 7 mars 2007
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 22 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D06F 57/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 14352005 02.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.08.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 2 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 29 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.