Hochdruckpumpe

Brevet européen · EP1760312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1760312
Numéro de demande
EP06026525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
7 mars 2007
Délivré
1 mai 2013
Radié
4 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04B 1/04 (2006.01)
F04B 53/04 (2006.01)
Priorité
CH 202032003 11.02.2003
Divisionnaire de
EP03773421
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  4. 7 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.05.2013

  5. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.