Vorrichtung mit Welle und Treibmutter

Brevet européen · EP1760367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1760367
Numéro de demande
EP05107910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 19/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

  3. 11 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

PWB systems AG

Saflischstrasse 6, 3900 Brig

Mandataire

Büchel, von Révy & Partner

Im Zedernpark, 9500 Wil SG

Inventeur

Graf, Helmuth PWB systems AG

3900 Brig

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.