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Brevet européen · EP1760447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1760447
Numéro de demande
EP06017733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2006
Publié
7 mars 2007
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 17/08 (2006.01)
G01M 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005042034 02.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

  3. 7 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

DEUTSCHE BAHN AG

Deutsche Bahn AG

Potsdamer Platz 2, 10785 Berlin, DE

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Meister, Michael

32427 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.