Procédé de gestion d'informations pour la programmation de la commande d'une machine-outil
Brevet européen · EP1760561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1760561
- Numéro de demande
- EP05107928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2005
- Publié
- 7 mars 2007
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/4093 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 23 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.12.2008
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.