Optisches Bussystem

Brevet européen · EP1760910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1760910
Numéro de demande
EP05018931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2005
Publié
7 mars 2007
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/00 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 2 mai 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 02.05.2009

  3. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  4. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Micronas Holding GmbH

Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Sieben, Ulrich, Dr. rer.nat.

79279 Vörstetten, DE

Klapproth, Holger, Dr.

79108 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.