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Brevet européen · EP1761359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761359
- Numéro de demande
- EP05763746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)B23Q 7/14 (2006.01)B23Q 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004031929 23.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/006358 14.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/000317 05.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
JAEGER, Helmut, F.
75203 Koenigsbach-Stein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.