FUNKTIONALE TEXTILE STRUKTUREN
Brevet européen · EP1761380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761380
- Numéro de demande
- EP05756805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 3/08 (2006.01)A41D 1/00 (2018.01)A41D 31/00 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)H05K 1/00 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 581048 P 18.06.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/001679 15.06.2005
- Publication PCT
- WO2005/123375 29.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
HASSONJEE, Qaizar, N.
Chadds Ford, PA 19317, US
BURR, Stacey, B.
West Lafayette, IN 47906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.