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Brevet européen · EP1761473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761473
- Numéro de demande
- EP05754131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 24/26 (2006.01)B02C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 04102826 21.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/052883 21.06.2005
- Publication PCT
- WO2005/123621 29.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.