NEUE MAO-B-HEMMER

Brevet européen · EP1761480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761480
Numéro de demande
EP05761873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
18 févr. 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 235/34 (2006.01)
C07C 271/12 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61K 31/27 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
Priorité
EP 04102907 23.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006398 15.06.2005
Publication PCT
WO2006/000324 05.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.