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Brevet européen · EP1761523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761523
- Numéro de demande
- EP05761654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)D21H 21/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004031101 28.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/006421 15.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/000327 05.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 15 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
GIESECKE, Heinz
51519 Odenthal, DE
GOTTSCHALK, Reiner
51065 Köln, DE
HUNKE. Bernhard
53783 Eitorf, DE
PFUETZENREUTER, Dirk
51399 Burscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.