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Brevet européen · EP1761523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761523
Numéro de demande
EP05761654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
4 nov. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/14 (2006.01)
D21H 21/30 (2006.01)
Priorité
DE 102004031101 28.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006421 15.06.2005
Publication PCT
WO2006/000327 05.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 15 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  3. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

GIESECKE, Heinz

51519 Odenthal, DE

GOTTSCHALK, Reiner

51065 Köln, DE

HUNKE. Bernhard

53783 Eitorf, DE

PFUETZENREUTER, Dirk

51399 Burscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.