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Brevet européen · EP1761581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761581
Numéro de demande
EP05773996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
24 oct. 2007
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/50 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
C08G 59/54 (2006.01)
Priorité
DE 102004029921 21.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/052854 20.06.2005
Publication PCT
WO2005/123802 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 22 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 22.03.2011

  3. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  4. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

VOLLE, Jörg

59379 Selm-Bork, DE

VOGEL, Michael

79588 Efringen-Kirchen, DE

GABUTTI, Claudio Alexander

CH-4106 Therwil

KROTZEK, Alwin

59368 Werne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.