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Brevet européen · EP1761589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761589
- Numéro de demande
- EP05758515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 101/08 (2006.01)C08B 16/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2004/001976 10.06.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/001479 27.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/121226 22.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.