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Brevet européen · EP1761589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761589
Numéro de demande
EP05758515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 101/08 (2006.01)
C08B 16/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2004/001976 10.06.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/001479 27.05.2005
Publication PCT
WO2005/121226 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.