POMPE AVEC CARTOUCHE

Brevet européen · EP1761703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761703
Numéro de demande
EP04820378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2004
Publié
14 mars 2007
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
Priorité
CH 216003 17.12.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000742 16.12.2004
Publication PCT
WO2005/059361 30.06.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 6 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.01.2009

  4. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Titulaire

Gotec SA

Rue des Casernes 59, 1950 Sion

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ROSSIER, Ivan

1969 St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.