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Brevet européen · EP1761732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761732
Numéro de demande
EP05755461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
3 juin 2009
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/08 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004031225 29.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006944 28.06.2005
Publication PCT
WO2006/000453 05.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 24 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

  4. 3 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

Parties

Titulaire

IMT Armaturen AG

IMT ARMATUREN AG

Sonnenstrasse 8-10, 9434 Au

Inventeur

DUMRATH, Rainald

CH-9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.