MODULE DE SÉCURITÉ ET MÉTHODE DE PERSONNALISATION D'UN TEL MODULE DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP1761835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761835
Numéro de demande
EP05771823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
26 oct. 2011
Radié
26 oct. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06F 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 04103053 29.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/052988 27.06.2005
Publication PCT
WO2006/000584 05.01.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  4. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Nagravision S.A.

Route de Genève 22-24, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Inventeur

STRANSKY, Philippe

1033 Cheuseaux-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.