SICHERHEITSELEMENT ZUR RF-IDENTIFIKATION
Brevet européen · EP1761883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761883
- Numéro de demande
- EP05750586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 13/073 (2006.01)G06K 19/16 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004031879 30.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/006453 16.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/002770 12.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 23 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.