SICHERHEITSELEMENT ZUR RF-IDENTIFIKATION

Brevet européen · EP1761883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1761883
Numéro de demande
EP05750586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2005
Publié
14 mars 2007
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 13/073 (2006.01)
G06K 19/16 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004031879 30.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006453 16.06.2005
Publication PCT
WO2006/002770 12.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 23 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.