ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP1761999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761999
- Numéro de demande
- EP05750589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 10 juin 2009
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 41/09 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 106604 24.06.2004CH 216704 30.12.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000343 21.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/000118 05.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 8 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2009
- 10 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
Parties
Inventeur
NL-5915 HP Venlo, NL
CH-2013 Colombier
NL-6121 NP Born, NL
CH-4500 Solothurn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.