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Brevet européen · EP1762195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1762195
Numéro de demande
EP06016987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2006
Publié
14 mars 2007
Délivré
7 mai 2008
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 710389 P 23.08.2005
US 221512 08.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  5. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Aesculap AG & Co. KG

AESCULAP AG & Co. KG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Richelsoph, Marc

Memphis Tennessee 38133, US

Usher, John A.

West Palm Beach Florida 33406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.