Spannvorrichtung

Brevet européen · EP1762340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1762340
Numéro de demande
EP06018754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2006
Publié
14 mars 2007
Délivré
23 avr. 2008
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/06 (2006.01)
B23Q 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005043613 13.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

DE-STA-CO Europe GmbH

Hiroshimastrasse 2, 61440 Oberursel, DE

Inventeur

Fagerberg, Nils-Erik

78050 Vansbro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.