Optisch variable Sicherheitsvorrichtungen

Brevet européen · EP1762398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1762398
Numéro de demande
EP06024502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 oct. 2000
Publié
14 mars 2007
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/00 (2014.01)
B24D 15/00 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
Priorité
US 489250 21.01.2000
Divisionnaire de
EP00973445
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

JDS Uniphase Corporation

1768 Automation Parkway, San Jose, CA 95131, US

Inventeur

Phillips, Roger, W.

Santa Rosa CA 95405, US

Bonkowski, Richard, L.

Santa Rosa CA 95403, US

Higgins, Patrick, K.

Windsor CA 95492, US

Markantes, Charles, T.

Santa Rosa CA 95401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.