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Brevet européen · EP1762498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1762498
Numéro de demande
EP06380190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2006
Publié
14 mars 2007
Délivré
26 nov. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/16 (2006.01)
A45C 13/26 (2006.01)
//A45C 3/04 (2006.01)
//A45C 5/14 (2006.01)
//B62B 5/06 (2006.01)
Priorité
ES 200501618 U 13.07.2005
ES 200501620 U 13.07.2005
ES 200502158 U 04.10.2005
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

SP BERNER PLASTIC GROUP, S.L.

Camino de la Lloma, 35, 46960 Aldaia (Valencia), ES

Inventeur

Escarpa Gil, Julian

46960 Aldaia (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.