Konfiguration einer Zentrale eines Gefahrenmeldesystems
Brevet européen · EP1762997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1762997
- Numéro de demande
- EP05108348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 12 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08B 25/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 3 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 5 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 20 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 Munich, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 Munich, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 26 mars 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2009
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.