CHEMISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1763302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1763302
- Numéro de demande
- EP05757532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2005
- Publié
- 21 mars 2007
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/40 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 213/04 (2006.01)C07D 211/68 (2006.01)C07D 211/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0414438 28.06.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/002002 22.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/003494 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
MAIENFISCH, Peter, Syngenta Crop Protection AG
CH-4058 Basel
MOLLEYRES, Louis-P., Syngenta Crop Protection AG
CH-4058 Basel
CASSAYRE, Jérôme, Syngenta Crop Protection AG
CH-4058 Basel
CEDERBAUM, Fredrik, Syngenta Crop Protection AG
CH-4058 Basel
CORSI, Camilla, Syngenta Crop Protection AG
CH-4058 Basel
PITTERNA, Thomas, Syngenta Crop Protection AG
CH-4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.