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Brevet européen · EP1763499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1763499
- Numéro de demande
- EP05733471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2005
- Publié
- 21 mars 2007
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 26 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 45/00 (2006.01)C07C 49/00 (2006.01)C07C 59/00 (2006.01)C08F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04101592 19.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/051576 11.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/100292 27.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HÜSLER, Rinaldo
CH-4055 Basel
HORNI, Thomas
CH-4252 Bärschwil
FUCHS, André
79418 Schliengen-Obereggenen, DE
JUNG, Tunja
79618 Rheinfelden-Herten, DE
SOMMERLADE, Reinhard H.
79395 Neuenburg am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.