PUTZEINRICHTUNG EINER TEXTILMASCHINE

Brevet européen · EP1763597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1763597
Numéro de demande
EP05746819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2005
Publié
21 mars 2007
Délivré
21 mai 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/78 (2006.01)
Priorité
CH 115204 07.07.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000336 16.06.2005
Publication PCT
WO2006/002557 12.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Patente und Lizenzen Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

MEDVETCHI, Emil

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.