VERBESSERUNGEN AN ODER IM ZUSAMMENHANG MIT LAGERN

Brevet européen · EP1763640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1763640
Numéro de demande
EP05801622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2005
Publié
21 mars 2007
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/06 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
GB 0425083 12.11.2004
GB 0519964 30.09.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/004294 07.11.2005
Publication PCT
WO2006/051277 18.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Beldam Crossley Ltd

P.O. Box, Mill Hill, Temple Road, Bolton, Lancashire BL1 6PB, GB

Inventeur

SMITH, Paul, Raymond c/o NMB-Minebea UK Ltd.

Lincoln LN6 3RA, GB

RICHARDSON, George, Anthony

Lincoln LN6 3RA, GB

GREENWOOD, Tony c/o Beldam Crossley Ltd.

Bolton Lancashire BL1 6PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.