Knochenstabilisierungssystem

Brevet européen · EP1764052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1764052
Numéro de demande
EP06254837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2006
Publié
21 mars 2007
Délivré
19 nov. 2008
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
//A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 230021 19.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 19 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    DePuy Products, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, Indiana 46581-0988, Etats-Unis d'Amérique → BIOMET C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar

    Publié dans Swissreg le 19.06.2016

  3. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  4. 19 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Inventeur

Orbay, Jorge L.

Miami, FL 33156, US

Castaneda, Javier E.

Miami, FL 33186, US

Castaneda, Alfredo

Miami, FL 33018, US

Mebarak, Edward

Miami Beach, FL 33140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.