Knochenstabilisierungssystem
Brevet européen · EP1764052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1764052
- Numéro de demande
- EP06254837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2006
- Publié
- 21 mars 2007
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)//A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 230021 19.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 19 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- DePuy Products, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, Indiana 46581-0988, Etats-Unis d'Amérique → BIOMET C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar
Publié dans Swissreg le 19.06.2016
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 19 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Inventeur
Orbay, Jorge L.
Miami, FL 33156, US
Castaneda, Javier E.
Miami, FL 33186, US
Castaneda, Alfredo
Miami, FL 33018, US
Mebarak, Edward
Miami Beach, FL 33140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.