Knochenplatte mit komplexem Nahtankersystem
Brevet européen · EP1764053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1764053
- Numéro de demande
- EP06254838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2006
- Publié
- 21 mars 2007
- Délivré
- 29 oct. 2008
- Radié
- 18 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)//A61B 17/04 (2006.01)//A61B 17/74 (2006.01)
- Priorité
- US 718356 P 19.09.2005US 466905 24.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- BIOMET C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar (supprimé)
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Orbay, Jorge L., 89 Leucadendra Drive, Coral Gabies, FL 33156, Etats-Unis d'Amérique, Casteneda, Javier E., 9520 SW 117th Court, Miami, FL 33186, Etats-Unis d'Amérique, Cavallizzi, Cesare, 4425 SW 160 Avenue, Unit 105, Miramar, FL 33027, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 2 juil. 2024
Mandataire radié
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 2 juil. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Zimmer GmbH, Zählerweg 4, 6300 Zug
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- Orbay, Jorge L., 89 Leucadendra Drive, Coral Gabies, FL 33156, Etats-Unis d'Amérique, Casteneda, Javier E., 9520 SW 117th Court, Miami, FL 33186, Etats-Unis d'Amérique, Cavallizzi, Cesare, 4425 SW 160 Avenue, Unit 105, Miramar, FL 33027, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
4 entrées antérieures
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- DePuy Products, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, IN 46581, Etats-Unis d'Amérique → BIOMET C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar
Publié dans Swissreg le 19.06.2016
- 29 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 29 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Coral Gabies, FL 33156, US
Miami, FL 33186, US
Miramar, FL 33027, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.