Torblatt für ein Sektionaltor mit einer Schlupftür
Brevet européen · EP1764471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1764471
- Numéro de demande
- EP06010656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2006
- Publié
- 21 mars 2007
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005044311 16.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
Höfling, Stefan, Dipl. Ing.
58239 Schwerte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.