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Brevet européen · EP1764882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1764882
- Numéro de demande
- EP06120623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2006
- Publié
- 21 mars 2007
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 14 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 43/048 (2006.01)B30B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 05108630 19.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inventio, Aktiengesellschaft, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil NW
Publié dans Swissreg le 15.08.2008
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.