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Brevet européen · EP1765074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765074
Numéro de demande
EP04754153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2004
Publié
28 mars 2007
Délivré
3 oct. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/04 (2006.01)
C12N 15/11 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2004/017485 03.06.2004
Publication PCT
WO2005/120230 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Inventeur

BHAT, Balkrishen

Carlsbad, CA 92009, US

SWAYZE, Eric

Carlsbad, CA 92009, US

PRAKASH, Thazha, P.

Carlsbad, CA 92009, US

ALLERSON, Charles

Carlsbad, CA 92009, US

DANDE, Prasad

Carlsbad, CA 92008, US

GRIFFEY, Richard, H.

Vista, CA 92084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.