NACHWEIS VON ÖDEM

Brevet européen · EP1765161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765161
Numéro de demande
EP05750150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
25 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/053 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
AU 2004903314 18.06.2004
Demande PCT
PCT/AU2005/000876 17.06.2005
Publication PCT
WO2005/122888 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

CORNISH, Bruce

Greenbank, Queensland 4124, AU

WARD, Leigh

Kenmore Hills, Queensland 4069, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.