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Brevet européen · EP1765509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1765509
- Numéro de demande
- EP05757250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 3/02 (2006.01)B05B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 860818 04.06.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/019283 01.06.2005
- Publication PCT
- WO2005/120717 22.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
ANTONUCCI, Thomas A.
Azusa, CA 91702, US
LEES, Brian W.
Mountain View, CA 94040, US
MONGE, Valery A.
Anaheim Hills, CA 92807, US
OLISCHEFSKI, Kelly F.
Trabuco Canyion, CA 92679, US
TURK, Michael F.
Los Angeles, CA 90027, US
TURNER, Keith E.
San Dimas, CA 91773, US
RUSSELL, Richard J., II
Tujunga, CA 91042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.