KLEBSTOFFBEFESTIGUNG MIT ELEKTRISCHER ERDUNG
Brevet européen · EP1765538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1765538
- Numéro de demande
- EP05760461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 4/04 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)H01R 4/64 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 581936 P 21.06.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/020368 08.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/007357 19.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
HUTTER, Charles, G., III
Carson City, NV 89706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.