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Brevet européen · EP1765668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765668
Numéro de demande
EP04735430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2004
Publié
28 mars 2007
Délivré
14 mars 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/08 (2006.01)
B63H 20/12 (2006.01)
B63B 59/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2004/000827 28.05.2004
Publication PCT
WO2005/115835 08.12.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

AB Volvo

AB VOLVO

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

ARVIDSSON, Lennart

S-428 37 Kållered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.