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Brevet européen · EP1765673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1765673
- Numéro de demande
- EP05755578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2005
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 1/08 (2006.01)G01G 13/06 (2006.01)A61J 3/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 0414811 01.07.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/002523 28.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/003379 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Inventeur
MACMICHAEL, Donald Bruce
Cambridge CB21 6GP, GB
OPIE, Williams Robert Charles
Sandwich, Kent, CT13 9NJ, GB
BRYANT, Simon Mark
Sandwich, Kent, CT13 9NJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.