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Brevet européen · EP1765673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765673
Numéro de demande
EP05755578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
1 oct. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/08 (2006.01)
G01G 13/06 (2006.01)
A61J 3/07 (2006.01)
Priorité
GB 0414811 01.07.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002523 28.06.2005
Publication PCT
WO2006/003379 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Inventeur

MACMICHAEL, Donald Bruce

Cambridge CB21 6GP, GB

OPIE, Williams Robert Charles

Sandwich, Kent, CT13 9NJ, GB

BRYANT, Simon Mark

Sandwich, Kent, CT13 9NJ, GB

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